Toute obligation disparaît par le paiement de ce qui est dû ou du consentement du créancier, en payant une chose pour une autre.
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Titulus est radix et fundamentum juris praetensi
Le titre est la racine et le fondement d’un droit réclamé.
Toute obligation disparaît par le paiement de ce qui est dû ou du consentement du créancier, en payant une chose pour une autre.
Le titre est la racine et le fondement d’un droit réclamé.